Un jugement de la Commission municipale surprend la King Solomon Temple

Après Aydelu, c’est au tour de la Corporation King Solomon Temple de perdre son exemption de taxes foncières pour son immeuble situé au 767, chemin d’Aylmer. La Commission municipale du Québec (CMQ) a tranché dans ce sens le 14 novembre dernier.

« On ne s'attendait pas à ce jugement. Nous sommes en train de vérifier l'incidence financière de cette décision. Nous allons peut-être devoir vendre l’édifice et louer un espace ailleurs », a précisé André Boivin de la corporation King Solomon Temple.

La corporation permet à neuf groupes, essentiellement liés à la franc-maçonnerie, d’utiliser la bâtisse sans frais. L’immeuble est évalué à 285 400 $ et la caducité a prit effet le 1 janvier 2016.

« Nous sommes en train de voir si on fera appel a  la décision. Nous devons voir s’il y a eu des erreurs et les avocats sont en train de vérifier cela. S’il n’y a pas d’erreur nous devrons planifier le financement des coûts additionnels imposés par les taxes municipales. Tu sauras qu’on ne génère pas de revenu ici. »

Dans sa décision, la juge Sandra Bilodeau a conclu que les activités qui se déroulent au 767, chemin d’Aylmer ne sont pas admissibles afin d’obtenir une exemption de taxes foncières.

Pourtant, la Commission avait accordé une exemption au 767, chemin d’Aylmer le 19 juin 2006, mais la juge soutient que la « preuve présentée à l’audience est fort différente des faits relatés dans la décision de 2006. La demanderesse a pu bénéficier d’une reconnaissance sans que ne soit prise en considération l’admissibilité des nombreux usagers exerçant des activités dans l’immeuble. »

À l’époque la CMQ avait conclu que « la Loge exerce des activités de formation au bénéfice de personnes qui, à titre de loisir, veulent améliorer leurs connaissances dans le domaine de l’histoire, de la science et de la philosophie et ainsi devenir de meilleurs citoyens. » Pourtant, la juge Bilodeau a considéré la cause d'un autre oeil.

Dans son jugement, elle précise que les enseignements qui sont donnés dans l’immeuble ne remplissent pas les critères du paragraphe 2° du deuxième alinéa de l’article 243.8 de la Loi sur la fiscalité municipale.

Le paragraphe 2 exige que « toute activité d’ordre informatif ou pédagogique soit destinée à des personnes qui, à titre de loisir, veulent améliorer leurs connaissances ou habiletés dans l’un ou l’autre des domaines de l’art, de l’histoire, de la science ou du sport, ou dans tout autre domaine propre aux loisirs, pourvu que la possibilité de profiter de l’activité soit offerte sans conditions préférentielles, au public. »

Juge Bilodeau explique que les enseignements qui y sont donnés au 767, chemin d’Aylmer ne « visent pas à améliorer des connaissances ou habiletés dans des domaines propres aux loisirs. Ils visent plutôt à transmettre des connaissances basées sur des préceptes de l’histoire, de la philosophie et de la science, au soutien de cette doctrine propre aux francs-maçons ou à l’Ordre de la Rose-Croix, pour apprendre et comprendre les rouages d’un ordre ésotérique et d’en franchir les étapes, afin d’élever son âme à un autre degré, et devenir ainsi une meilleure personne. »

M. Boivin de la Corporation King Solomon Temple comprend mal la décision de la juge, car la reconnaissance des autres entités à travers la province ont été renouvelées. « Il s’adonne que dans notre cas Mme la juge a interprété les faits d’une certaine façon et on ne comprend pas pourquoi. Oui, nos enseignements sont ésotériques dans un certain sens, mais il y a aussi un aspect religieux et philosophique dans nos enseignements. Elle s’est adonné à se fixer sur l’aspect ésotérique en ignorant les autres aspects », lance M. Boivin. La Corporation a jusqu’à la mi-décembre pour contester le jugement.