Groupe communautaire d’Aylmer

La décision de la Cour pourrait faire disparaître Aydelu

L’un des organismes d’Aylmer les plus connus – et précieux – est menacé. Aydelu Inc. pourrait fermer boutique si la Commission municipale du Québec (CMQ) décidait de ne pas accorder à l’association sa demande de préserver son statut d’exemption de taxes.

Le litige concerne une exemption de taxes municipales et la décision est attendue en 2017.

En décembre 2014, suite à une décision non favorable rendue par la CMQ, Aydelu a perdu son droit d’exemption de taxes municipales. Les administrateurs d’Aydelu étaient sous le choc en apprenant cette décision d’autant plus qu’elle s’appliquait à compter du 1er janvier 2014. La décision de la CMQ entre en vigueur le 1er janvier de l’année où la décision a été prise, 2014.

Le président d’Aydelu, Jacques Coderre, a confié au Bulletin que l’association cesserait probablement ses activités si celle-ci doit payer des taxes municipales. « Nous n’en avons pas les moyens. Nous opérons uniquement grâce à des bénévoles », a-t-il dit.

Toutefois, la décision de la CMQ révoquant le droit à l’exemption de taxes est présentement à l’étude. L’an dernier, le comité exécutif du conseil municipal a adopté une résolution pour demander à la CMQ d’entendre le plaidoyer d’Aydelu qui souhaite recouvrer son droit d’exemption.

Lors de sa décision initiale, la CMQ avait indiqué que les activités d’Aydelu qui se tenaient à la Grange (Barn) ainsi qu’à d’autres propriétés ne rencontraient pas les normes d’activités éducatives ou pédagogiques qui justifient une exemption de taxes municipales.

La CMQ avait révoqué non seulement l’exemption de taxes pour la Grange mais aussi pour d’autres propriétés – la salle de quilles, le terrain de baseball, les espaces verts et les terrains de stationnement. Selon la CMQ, les activités d’Aydelu à tous ces endroits ne rencontrent pas les critères établis.

Aydelu, incorporé en 1971, regroupait à l’origine plus de 32 organismes communautaires d’Aylmer, Deschênes et Lucerne – d’où le nom Aydelu.
(Trad.:CB)